M. serge cornil france panneaux concept s.a.s, sas
Numéro de dépôt :
3990510
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
Présentation de la marque PANOTECH panotech pano-tech PANO-TECH
Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par monsieur serge cornil et la Société par Action Simplifiée (SAS) france panneaux concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANOTECH panotech pano-tech PANO-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Les déposants sont monsieur serge cornil domicilié(e) 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) france panneaux concept domicilié(e) 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france panneaux concept sas, M. serge cornil domicilié(e) 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France.
La marque PANOTECH panotech pano-tech PANO-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTECH panotech pano-tech PANO-TECH est expirée depuis le 15 mars 2023.
M. serge cornil - 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France
france panneaux concept s.a.s, sas - 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France - SIREN 7
france panneaux concept sas, M. serge cornil - 2 les rayes ocres - 95610 - eragny sur oise - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 2 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°737250 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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